Pour une nouvelle norme d’emploi

Un choix de société
Année 2006 - Revue n°420-421

L’expérience particulière et les aspirations des femmes doivent aujourd’hui nous aider à repenser la place du travail et de ses temps. Repenser l’articulation des temps tout au long de la vie à partir de l’expérience socialement construite des femmes (notamment le cumul des rôles familial et professionnel) devrait en effet nous permettre non seulement d’avancer sur la voie d’une vraie égalité de genre mais sans doute aussi d’une amélioration du bien-être des hommes et des enfants. Pourquoi ? Principalement parce que l’égalité de genre ne pourra être atteinte que si les normes générales qui gouvernent le fonctionnement de nos institutions et de nos politiques sont modifiées. La transformation des normes devrait en toute logique profiter à tous.

Revoir la norme de travail à temps complet, parvenir à ce que les temps familiaux et les temps professionnels soient mieux articulés, mettre un terme à la multiplication des temps partiels qui alimentent le nombre de travailleurs pauvres, mettre en place des congés spécifiques réservés à certains usages (jeunes parents, formation, prise en charge de vieux parents dépendants) : ces réformes n’amélioreront pas que le sort des femmes mais bien celui de tous les travailleurs. Permettre aux hommes et aux femmes de consacrer un peu plus de temps à leurs proches : cela pourrait constituer un investissement essentiel pour la société toute entière. C’est pour cette raison que repenser la question des temps sociaux à partir des contraintes particulières que connaissent les femmes mais aussi de leurs aspirations spécifiques apparaît particulièrement prometteur aujourd’hui.

En France, les femmes ont gagné une première manche en matière d’émancipation. Le modèle traditionnel qui les voyaient s’arrêter de travailler au moment où elles avaient des enfants s’est effacé : désormais, la majorité des femmes continuent à travailler lorsqu’elles ont des enfants et leurs taux d’activité n’a cessé d’augmenter depuis les années soixante-dix. La France excite même les convoitises aujourd’hui avec ses taux de fécondité dont le caractère élevé, depuis 2000, ne se dément pas : pourquoi diable un pays qui va si mal continue-t-il à faire des enfants ? En France, les femmes ne sont pas sommées de choisir entre travailler et avoir des enfants (comme en Allemagne par exemple), et elles continuent donc d’en avoir. Nous consacrons des moyens importants à une politique familiale relativement accommodante dont l’un des effets est paradoxalement aujourd’hui de permettre d’assez bons taux d’emploi féminins, au moins en moyenne.

Mais notre modèle présente néanmoins des défauts : au lieu de permettre à toutes les femmes de continuer à travailler en ayant des enfants, il contraint certaines d’entre elles, les moins qualifiées, à se retirer de l’activité, avec tous les risques de dégradation des conditions d’emploi futures que comporte une telle décision. Il fait encore peser sur les femmes l’ensemble des poids et des ajustements entre travail et famille : ce sont les taux d’activité des femmes avec de jeunes enfants qui sont faibles et non ceux des hommes, ce sont les femmes qui prennent encore en charge 80% des tâches domestiques et familiales, ce sont les moins qualifiées qui arbitrent en faveur du complément de libre choix d’activité, c’est leur investissement dans l’emploi qui, lorsqu’elles restent en activité, est limité, ce sont leurs salaires et leurs retraites qui sont donc amputées. C’est aux femmes en général – au nom d’un prétendu besoin de temps partiel – que l’on propose des temps partiels d’embauche qui rendent près d’un million d’entre elles désireuses de travailler davantage. Ce sont les femmes enfin qui, bien que leur capital humain soit aujourd’hui, pour ce qui est de la jeune génération, aussi élevé que celui des hommes, se heurtent toujours au « plafond de verre » qui va de pair avec une disponibilité temporelle dont seule une minorité d’entre elles parvient à disposer.

Un débat à reprendre

Pourquoi sommes-nous dans cette situation ? Parce que nous n’avons jamais suffisamment pris au sérieux le fait que la famille (reconnue par les Français comme la principale source d’identité) et le travail ne sont pas seulement deux « valeurs » importantes, mais aussi deux activités chronophages, qui s’exercent dans des lieux et des temps différents, occupent le temps restreint dont nous disposons et sont en concurrence permanente, notamment pour les femmes.

Dans les années soixante-dix lorsque les femmes ont manifesté fortement leur volonté de travailler, les transformations qui auraient du accompagner cette révolution n’ont pas été engagées : les entreprises n’ont pas revu leur organisation du travail, les services de garde d’enfants n’ont pas été développés à la hauteur des besoins et les hommes n’ont pas revu leur investissement dans le travail. Aucun débat public n’a été engagé sur le bouleversement qu’allait représenter la volonté des femmes de s’investir dans le travail, c’est-à-dire de remettre en cause la division sexuée des tâches et la répartition traditionnelle des rôles qui prévalait jusqu’alors.

Le fait que la société s’orientait vers un modèle de couples « bi-actifs » n’a pas été préparé, sans doute parce qu’il n’était pas évident, à l’époque, qu’une telle discussion aboutisse à un accord. Les actuels paradoxes de l’inégalité entre hommes et femmes s’expliquent en grande partie par cette absence de préparation, les femmes assumant aujourd’hui à la fois leur ancien rôle de prise en charge du domestique et leur nouveau rôle sur le marché du travail.

Elles construisent très longtemps à l’avance des stratégies qui leur permettront de mener de front vie familiale et vie professionnelle ; l’ensemble des acteurs, et notamment les employeurs, partagent cette représentation et alimentent sa persistance.

Tant que nous ne reviendrons pas sur cette représentation de la répartition des rôles différents assignés aux hommes et aux femmes, nous ne nous attaquerons pas aux vraies causes des inégalités entre hommes et femmes sur le marché du travail.

La résolution de cette question n’engage pas que les entreprises et leurs salariés. Le territoire, théâtre d’une désynchronisation des temps sociaux, est aussi le lieu le plus propice pour recomposer ces temps. Il s’agit ni plus ni moins d’adapter les rythmes de la ville à ses habitants et non l’inverse.

Depuis quelques années, on a reconnu le caractère primordial pour l’égalité entre hommes et femmes d’un système d’accueil performant des jeunes enfants. Mais des mesures quantitatives (accroître le nombre de places disponibles) et qualitatives (augmenter l’amplitude horaire d’ouverture des services d’accueil) ne suffiront pas. D’abord, parce que nous devons nous interdire de répercuter sans limite les contraintes du système socio-productif sur la vie sociale. Ensuite, parce qu’une véritable égalité concrète entre les hommes et les femmes ne pourra s’établir que si tous les acteurs concernés s’accordent pour placer la question de la coordination des temps sociaux au centre de leurs préoccupations.

Ce qui signifie concrètement, au-delà d’un système d’accueil performant, des entreprises capables de revoir entièrement leur organisation du travail pour permettre aux femmes et aux hommes des investissements équivalents dans le travail et dans les activités parentales, et des hommes capables de limiter leur investissement dans le travail pour prendre en charge d’autres activités.

Par construction, les hommes voient aujourd’hui leur identité de manière beaucoup plus unidimensionnelle que les femmes : de facto, celles-ci semblent plus multidimensionnelles et revendiquent d’ailleurs ce caractère pluriel de leur identité. Certaines études indiquent que les jeunes hommes continuent d’attacher de l’importance au travail (et ont des attentes considérables en ce qui concerne son intérêt) mais souhaitent circonscrire le temps de son exercice et parvenir à équilibrer leurs différents investissements. Les négociations engagées à l’occasion du passage de la durée légale hebdomadaire du travail à trente-cinq heures, en France, l’ont abondamment illustré. La concomitance de la réduction de la durée légale du travail et du congé de paternité a constitué pour un certain nombre de jeunes hommes en train de constituer une famille un signal, comme si la société donnait son autorisation et manifestait l’intérêt de développer de la part des hommes et des femmes un nouveau modèle, un modèle à « deux apporteurs de revenu, deux dispensateurs de soins » fondé à la fois sur des identités plus mixtes et sur une meilleure articulation des différents temps, un modèle où hommes et femmes sont appelés à partager également les responsabilités de travailleur, de parent, de citoyen, dont chacune nécessite évidemment du temps. Il n’est pas certain que le retour en force du discours viril de la « valeur travail » ait permis de laisser se développer cette tendance.

Une nouvelle norme d’emploi

Il ne s’agit pas seulement de poursuivre une réflexion sur l’égalité entre les sexes mais d’engager un vrai débat sur la manière dont nous voulons construire une protection sociale moderne centrée sur l’emploi. Il faut que les acteurs de la société française, le secteur privé comme le secteur public, s’engagent également.

Et la question ne saurait se réduire, comme on a voulu le faire pour les 35 heures, à échanger du temps contre des emplois ; l’alternative n’est pas non plus entre le travail et le loisir, mais bien entre plusieurs usages du temps, temps professionnel, temps parental, temps domestique, temps de repos, temps de loisir.

Continuer à penser qu’une société riche est simplement une société qui a un gros Produit intérieur brut (PIB) et non pas une société qui permet à chaque individu d’avoir accès à l’ensemble des activités constitutives du bien-être individuel et social (activités productives ; politiques ; amicales, parentales, amoureuses ; culturelles) constitue un premier obstacle. Si nous ne reconnaissons pas que des activités comptant pour rien dans le PIB sont pourtant essentielles à l’équilibre et au développement harmonieux de nos sociétés et des individus qui la composent, rien ne sera possible. Il est ensuite absolument nécessaire de rendre visibles toutes ces questions, ainsi que les dysfonctionnements que provoque leur absence de résolution.

La manière dont les Pays-Bas ont mis en œuvre les conditions d’un vrai débat de société sont de ce point de vue exemplaires. Les femmes néerlandaises ont été tenues plus longtemps à l’écart du marché du travail que celles d’autres pays et occupent aujourd’hui, dans des proportions beaucoup plus importantes qu’ailleurs, des postes à temps partiel. Mais leur arrivée sur le marché du travail et leur volonté d’y participer ont été accompagnées de manière bien différente.

Rappelons d’abord que le terrain avait été préparé dès les années 1960 par des féministes qui considéraient que les femmes ne s’émanciperaient vraiment du travail domestique que si les hommes s’émancipaient également du travail, et soutenaient la revendication de cinq heures de travail par jour pour tous, hommes et femmes ; que syndicats et partis politiques ont très vite relayé ces revendications parce que les femmes s’y sont largement investies ; que plusieurs partis, y compris politiquement opposés, ont soutenu ce que l’on appelle la politique de l’Émancipation ; et que des commissions officielles se sont réunies pour traiter de ces sujets, en particulier de la question centrale suivante : si nous entrons dans une société de couples bi-actifs, que vont devenir les tâches parentales et domestiques ? Quelle valeur leur accordons-nous, quel statut voulons-nous leur donner ? Qui doit les prendre en charge ?

En 1995, une commission avait ainsi proposé plusieurs scénarios de conciliation ou de combinaison entre travail et hors-travail, allant d’une répartition très classique des rôles à une marchandisation totale des activités hors travail pour retenir la solution suivante : un temps partiel conséquent (trente-deux heures par semaine) pour tous, permettant des investissements équivalents des hommes et des femmes dans le travail et dans les autres activités ; et le développement de l’offre de garde des jeunes enfants.

Cette décision politique a été suivie d’effets concrets, en particulier en ce qui concerne les entreprises, à travers deux importantes lois sur le temps de travail, en 1996 et en 2000, dont on pourrait résumer la philosophie en disant que l’entreprise doit revoir l’organisation de son travail en fonction des contraintes, notamment (mais pas seulement) familiales, de ses salariés : la norme d’emploi est ainsi, en quelque sorte, modelée de l’extérieur grâce à la prise en compte, par l’entreprise, des considérations hors-travail.

Les pays du Nord de l’Europe semblent eux être parvenus, précisément parce qu’ils accordent depuis longtemps une grande importance à des éléments considérés comme extra-économiques (telles que la place de l’enfant ou l’égalité entre hommes et femmes), à ce que leur norme d’emploi soit, plus qu’ailleurs, « informée » par les contraintes extérieures à l’entreprise, permettant ainsi une meilleure répartition des tâches et des investissements entre les femmes et les hommes. Rappelons qu’en Suède et au Danemark, non seulement les taux d’emploi féminins sont supérieurs d’environ dix points à ceux des Françaises, y compris en équivalent temps plein, mais que de surcroît (même si les hommes ne prennent pas tous leurs jours de congé et même si le marché du travail des femmes reste segmenté), le partage des tâches domestiques et familiales est mieux réparti entre hommes et femmes, et que les hommes et les femmes consacrent plus de temps à leurs enfants. Cela est dû notamment, d’une part, au développement massif des modes d’accueil des jeunes enfants qui permettent quasiment de garantir une place à chacun et d’autre part au congé parental, qui, en Suède a la double particularité d’être en partie non transférable (deux mois sont perdus si le père ne les prend pas) mais aussi utilisable jusqu’aux huit ans de l’enfant et consommable de manière très fractionnée sous la forme de réductions du temps de travail pouvant aller jusqu’au huitième de journée. Il y a là matière à réflexion pour une politique des temps prenant en compte les besoins familiaux des salariés et plus généralement s’adaptant aux besoins différents au long du cycle de vie : une politique temporelle qui s’appuierait à la fois sur la réduction de la norme de travail à temps complet par le biais de la durée légale et sur des congés spécifiques réservés à des usages précis (parents de jeunes enfants, formation, prise en charge de vieux parents) et consistant en des modulations de temps de travail prévues dans des accords cadres.

Il nous faut aujourd’hui prendre au sérieux la diversité des besoins de temps selon les différents moments du cycle de vie : le temps de travail de l’étudiant qui arrondit ses fins de mois, des jeunes parents, des salariés en reconversion, des seniors, des actifs dans la force de l’âge sans charge familiale ne peuvent pas être les même. Il nous faut désormais sans hésitation raisonner en termes de temps de travail « tout au long de la vie » et sans plus tarder définir les conditions d’exercice d’un travail également soutenable tout au long de vie.

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