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Relation de travail

L'édito

L’esprit du droit
Cela se passe en général vers 18 heures, 18 heures 30, quelquefois plus tard. Le téléphone sonne, et d’une voix pas très assurée quelqu’un demande comment on fait pour adhérer à la CFDT Cadres. Puis, très vite, il se met à raconter son histoire. Souvent la même : un nouveau manag…
Richard Robert
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Dossier

Vers un contrat de fonction publique ?
Le contrat est quasi absent du droit de la fonction publique. Les fonctionnaires se trouvent en effet, comme il est bien connu, dans une situation statutaire et réglementaire ; ce qui signifie en premier lieu que les normes qui leur sont applicables collectivement sont déterminée…
Marcel Pochard
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Le bon usage des cadres de fonctions
La mise en place de la loi organique relative aux lois de finance et la réorganisation de l’État en région plaident pour une réflexion approfondie sur la réorganisation de la structure de la fonction publique. La nécessité d’offrir des carrières attractives aux jeunes générations…
Sans auteur
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Une place nouvelle pour l’acteur individuel confiance, expression, responsabilité
Le « retour de l’acteur », selon l’expression d’Alain Touraine, restera l’une des mutations les plus spectaculaires et les plus ambiguës des trente dernières années. Car l’acteur en question n’est plus le grand acteur collectif animateur des mouvements sociaux. C’est l’individu e…
Jacques Le Goff
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Droit d’expression
En instituant le droit d’expression, les articles L. 120, 121 et 122 du Code du travail (issus de la loi du 4 août 1982) font théoriquement entrer la démocratie dans une entreprise appelée dès lors à respecter les libertés fondamentales des salariés. Si les groupes d’expression s…
Sans auteur
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Le contrat de travail et ses garanties
Le contrat de travail a longtemps été le mal aimé du droit du travail. Cela se comprend. D’une part, en effet, c’est le plus souvent un contrat d’adhésion ; le travailleur accepte un travail à des conditions qui sont fixées par l’employeur et qu’il est dans l’impossibilité de nég…
Sans auteur
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Mobilités et lieu de travail
La modification du lieu de travail est-elle une modification du contrat de travail ? Les règles du droit sont théoriquement claires sur ce sujet, mais dans les faits l’imprécision des termes de la loi a fait surgir des contentieux. Plusieurs arrêts récents de la Cour de Cassation…
Richard Robert
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Aux frontières du salariat
Il existe aujourd’hui officiellement 15 000 salariés portés, et sans doute autant de portés cachés. Un chiffre modeste, par rapport à l’écho que cette nouvelle formule a pu rencontrer dans la presse. Mais si l’on a tant parlé du portage, c’est qu’on a pu y voir la solution la plu…
Laurent Coquelin
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La fin des co.co.co.
La disparition programmée des collaboratori coordinati e continuativi, ces faux indépendants qui constituent l’une des aberrations du marché du travail italien, va amener près de 2,6 millions de personnes à changer de statut. On est loin, ici, des 20 ou 30 000 portés français, et…
Roberto de Santis
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Le contentieux
A côté de la loi et des accords conventionnels signés entre partenaires sociaux, la jurisprudence est l’un des lieux d’élaboration du droit du travail. Les prud’hommes, en première ligne, les cours d’appel et surtout la Cour de cassation contribuent à trancher les situations, à l…
Richard Robert
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L’art de la contre-attaque
La Dares elle-même le dit : le licenciement pour motif personnel est devenu un outil de gestion de la main-d’œuvre vieillissante. En d’autres termes, nombre d’entreprises inventent des fautes lourdes ou d’autres « causes réelles et sérieuses » de licenciement quand elles cherchen…
Monique Boutrand
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Les inspecteurs du travail
Le drame de cet été, qui a vu deux inspecteurs du travail tués dans l’exercice de leurs fonctions par l’exploitant d’une petite entreprise agricole, a suscité une grande émotion et attiré l’attention sur une profession mal connue. Qui sont-ils ? Les 1 240 inspecteurs du travail s…
Richard Robert
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Plus de pouvoir sur son acte de travail une approche psychosociologique
L’AGASP, groupe de recherche et d’interventions en psychosociologie des institutions, a été fondé et animé depuis 1971 par Gérard Mendel. Il a à son actif de nombreuses interventions sur le terrain, en France et à l’étranger, dont plusieurs dizaines ont donné lieu à publication. …
Mireille Bitan
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Emploi des cadres : un peu de sérieux !
La diminution du nombre de demandeurs d’emploi cadre à fin juin 2004 (- 9,34% sur le premier semestre 2004) et l’augmentation du nombre des offres (+ 11% de juin 2003 à juin 2004) témoignent d’une lente amélioration de la situation, sans que l’on puisse parler de retournement de …
Sans auteur
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Célidé
Célidé est l’outil au service des élus d’entreprise dont s’est dotée la CFDT. Spécialisé dans l’expertise CHSCT et l’appui conseil au Comité d’entreprise, Célidé dispose d’une expérience importante sur ces champs de compétence. Le Bureau National de la CFDT a décidé de renforcer …
Michel Agostini
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Débloquer les parcours, c'est débloquer la société
Quel peut être le rôle de la formation initiale dans la société de la connaissance où nous vivons désormais ? Le rapport Thélot, remis le 12 octobre au Premier ministre, nous met devant un choix historique : l’école est enfin invitée à prendre toute sa place dans une formation to…
Vincent Merle et Annie Thomas
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Accessibilité, transport, santé et démocratie sociale
Pour les salariés en activité ou en recherche d’emploi, l’accessibilité physique à l’emploi est un enjeu majeur qui appelle un engagement renouvelé pour les organisations syndicales. L’accès à l’emploi, aux bassins d’emplois et de main-d’œuvre Pour les personnes en recherche d’…
Laurent Mahieu et Daniel Rabardel
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Journal

Dérives du capitalisme financier
Formuler une nouvelle critique du capitalisme, pour en tirer les éléments d’une politique sociale renouvelée : tels sont les objectifs, ambitieux, de l’ouvrage publié par notre ami Michel Aglietta et Antoine Rebérioux, son collègue à Nanterre. C’est sur le thème de la gouvernance…
Richard Robert
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France : une réforme impossible ?
Nicolas Tenzer nous livre un plaidoyer pour rendre les réformes possibles en France. A partir de son expérience comme chef de service au sein du Commissariat général au Plan, il propose une relecture des réformes difficiles, mal engagées, incomplètement réalisées de ces dernières…
François Fayol
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Sociologie du changement dans les entreprises et les organisations
Ce n’est pas un hasard si Philippe Bernoux ouvre son dernier livre sur l’évocation des résistances au changement. Si son propos n’est pas de dénoncer, à l’instar d’un Jean-Pierre Le Goff, la « modernisation aveugle » des entreprises et des organisations, il ne se range pas non pl…
Richard Robert
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Le ghetto français enquête sur le séparatisme social
En à peine 96 pages, voici un petit livre qui devrait faire grand bruit. Aux images convenues d’une société française globalement homogène, dont seuls quelques centaines de quartiers à problèmes viendraient déchirer le territoire, Eric Maurin substitue en effet des analyses aussi…
Richard Robert
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[sens] [public]
[Sens] [Public] est une nouvelle revue électronique de sciences humaines et sociales. Elle a créé un espace public électronique comportant déjà près de 1000 pages de textes à fort contenu de réflexion, exposant et exploitant les clivages habituel entre diverses disciplines. L’esp…
Richard Robert
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Du silence à la parole une histoire du droit du travail des années 1830 à nos jours préface de philippe waquet. postface de claude chetcuti
Du silence à la parole, un titre qui claque au vent d’ouest, qui résonne particulièrement à la CFDT Cadres et rejoint notre revendication fondamentale de rendre effective la liberté d’expression des cadres, de leur voir reconnaître, au nom même de leur responsabilité de cadres, u…
François Fayol
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Travail et emploi. contrer les discriminations
Alors que le Parlement examine la loi créant la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et l’égalité, ce dossier vient à son heure pour montrer que la lutte contre les discriminations ne peut se réduire à son aspect judiciaire. Cette approche reste nécessaire mais elle…
Denis Jacquot
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La protection sociale des agents publics et des salariés égalité de droits, inégalité de traitement
La loi du 23 août 2003 portant réforme des retraites a pour ambition d’harmoniser les conditions de retraite de tous les salariés du public et du privé. Un pas a été franchi, mais l’identité des situations est loin d’être acquise, chaque régime gardant ses spécificités, ses avant…
Philippe Fontaine
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L’école des chances qu’est-ce qu’une école juste ?
C’est au terme d’une scolarité plus ou moins bien réussie que, dans nos sociétés démocratiques, des individus nés égaux en droits vont occuper des positions sociales inégales. Quoi de plus juste alors que de faire reposer sur le travail, le courage et l’assiduité de nos enfants l…
Bérénice Quinodon
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Bonjour paresse de l’art et de la nécessité d’en faire le moins possible en entreprise
Comme l’écrivaient Thierry Pech et Philippe Askenazy dans une tribune récente (Libération, 30 septembre), « il y a des livres dont le succès est plus intéressant que le contenu ». Pourquoi, en effet, ce petit livre rapidement lu a-t-il connu ces derniers mois un succès médiatique…
Florence Brouillaud
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