Mis en place en 1998, l’Observatoire Temps et Travail en Ile-de-France est un lieu d’échanges et de débats pour les acteurs régionaux sur les impacts du temps dans les questions d’organisation, de performance des entreprises et de conditions de travail. Il réalise des études, organise des rencontres à thème et publie les résultats de ses travaux dans les Cahiers de l’Observatoire. Financé par la DIRECCTE1, le Conseil régional, l’ANACT et le FSE, il est animé par l’ARACT Ile-de-France.

En 2010, l’Observatoire Temps et Travail a mené une enquête sur le forfait jours dans cinq entreprises franciliennes, avec la collaboration de la DIRECCTE, de l’APEC, du GIM2, de la CFDT Cadres et de la CFE-CGC. L’objectif de ce travail était d’apporter des illustrations concrètes à des questions que peuvent se poser les entreprises sur le forfait jours. L’ARACT a tenté, pour cela, de décrire et de comprendre les usages du forfait jours et d’identifier les raisons qui amènent les entreprises à le proposer et celles qui conduisent les salariés à le choisir. Pour répondre à ces questions, les aspects en lien avec l’organisation et les conditions de travail ont été interrogés.

L’enquête a été menée au sein d’une TPE, d’une grande entreprise et de trois entreprises de taille moyenne appartenant à des secteurs divers (énergie, aérospatial, SSII, aéronautique, médical). Deux d’entre elles sont passées au forfait jours en 2008 et en 2009. La troisième a adopté le forfait jours lors de sa création en 2002. Les deux dernières ont appliqué le forfait jours en 1999, au moment de la réduction du temps de travail. Enfin, quatre de ces entreprises disposent d’un accord sur le forfait jours. Dans le cadre de sa démarche, l’ARACT a rencontré les représentants des directions des entreprises, et pour trois d’entre elles, les représen